Documents administratifs

Vous trouverez ci-dessous les documents de la circonscription de Morteau, adressés aux écoles durant l’année scolaire 2019-2020.

circulaire mouvement avril 2020

Note de service mvt departemental du Doubs 2020

Dossier suivi par DSDEN – gestion collective – E. Gines

Demande de Points de rapprochement Rentrée 2020

1.modalités points rapprochement
2.Note de service rapprochements enfant_s_-conjoints_ parent isolé mouvement 2020
3.formulaires de demande de points de rapprochement parents isolés
4.formulaires de demande de points de rapprochement enfant
5.formulaires de demande de points de rapprochement charge de famille
6.formulaires de demande de points de rapprochement conjoint

Mise à jour : 18 février 2020

Dossier suivi par DSDEN – gestion collective – Marion Paillard

Campagne d’admission à la retraite –
année civile 2021

note-campagne d’admission à la retraite des personnels titulaires du premier degré – année civile 2021
Fiche technique n°1_lettre n°43-44

Mise à jour : 14 janvier 2020

Rectorat – Division des personnels enseignants –
Service des retraites et de l’action sociale

Demande de disponibilité Rentrée 2020

note disponibilité
formulaire mise en disponibilité ou réintégration

Mise à jour : 2 décembre 2019

Dossier suivi par DSDEN Division de l’organisation scolaire – personnel 1er degré – Isabelle Barbe

Demande de travail à temps partiel ou reprise à temps plein Rentrée 2020

note temps partiel
Demande d’exercice des fonctions à temps partiel
demande de reprise des fonctions à temps plein

Mise à jour : 2 décembre 2019

Dossier suivi par DSDEN Division de l’organisation scolaire – personnel 1er degré – Isabelle Barbe

Congé formation professionnelle Rentrée 2020

Note de service CFP
Annexes 1 et 2 CFP

Mise à jour : 2 décembre 2019

Dossier suivi par DSDEN Gestion collective – Marylin Dume

Liste d’aptitude aux fonctions de directeur de deux classes et plus pour la rentrée 2020

Liste d’aptitude directeur – Calendrier prévisionnel R2020
Note de service PE LA DE R2020
Imprimé de candidature LA DE R2020

Mise à jour : 19 novembre 2019

Dossier suivi par DSDEN Gestion collective – Marion Paillard

Liste d’aptitude professeur des écoles 2020-2021

Note de service liste d’aptitude PE Rentrée 2020
fiche candidature LA PE Rentrée 2020

Mise à jour : 20 novembre 2019

Dossier suivi par DSDEN Gestion collective

Postes adaptés, allègement de service

Note de service postes adaptés, allégements de service
Annexe 1 notice d’information
Annexe 2 personnes ressources – calendrier
Annexe 3 fiche de renseignements
Annexe 4 demande d’aménagement de poste
Annexe 5 demande de poste adapté

Mise à jour DSDEN – Emilie Ginies : 12 novembre 2019

Cumul d’activités

Note de service cumul d’activités2
Annexe 1 Demande d’autorisation de cumul d’activités
activités pouvant être exercées sans autorisation

Mise à jour : septembre 2019

demande de congé parental ou de réintègration

Les modifications en cours d’année des situations administratives « de droit » des enseignants  : congés parentaux, temps partiels, reprise à 100, doivent être transmises à la DPE1 sous couvert de l’IEN  à l’aide des formulaires ci-dessus deux mois avant la reprise.

 

formulaire congé parental

Mise à jour : septembre 2019

Outils remplaçants

Outil-declaration-heures_(remplacants)2019_m
Guide du remplaçant

Mise à jour : septembre 2019

Grève des enseignants

1. procédure déclaration d’intention de grève
2. déclaration d’intention de grève
3. déclaration de situation à envoyer rapidement après la grève
Documents à renvoyer à l’IEN

Mise à jour : septembre 2019

Absence des enseignants

1. formulaire autorisation d’absence
2. formulaire autorisation d’absence syndicale
Documents à renvoyer à l’IEN

Mise à jour : septembre 2019

Demande de retraite R2020

Rectorat – SRASP
Dossier suivi par V. Jacob-Vacchino

Note campagne admission retraite
Fiche technique

Mise à jour DSDEN : janvier 2019

Accident du personnel

Notice déclaration accident de travail
formulaire déclaration accident du personnel

DSDEN Division du personnel ; affaire suivie par Erik Heytens