Documents administratifs

Vous trouverez ci-dessous les documents de la circonscription de Morteau, adressés aux écoles durant l’année scolaire 2018-2019.


Titre Description
Exeat - Inéat Note ineat exeat - affaire suivie par E. Heytens DSDEN - Mars 2019
pièces attendues
Notices sortants 25
Circulaire rapprochement de conjoint
DSDEN - Nathalie Gravier
9 janvier 2019
1. note de service
2. annexe 1
3. annexe 2
3. annexe 3
4. annexe 4
Circulaire disponibilité
DSDEN - Isabelle Barbe
6 décembre 2018
note de service disponibilité r 2019

Remarques :

  • Utilisez le champ <Rechercher> pour filtrer les documents : « imprimé », « APC », etc.
  • Il existe aussi des pages où ces éléments sont sélectionnés : rentrée, remplaçants, APC et formulaires.
TitreDescription
1. procédure déclaration d'intention de grève
2.déclaration d'intention de grève
3.déclaration de situation à envoyer rapidement après la grève
Grève des enseignants
Note campagne admission retraite
Fiche technique
Note et fiche technique
Demande de retraite Rentrée 2020
Rectorat - SRASP
Dossier suivi par V. Jacob-Vacchino
18 janvier 2019
congé parental fonctionnaire
formulaire de renouvellement ou de réintégration
Modalités et formulaire pour demande ou réintégration congé parental
Decembre 2018 - DSDEN - DPE 1er degré
Note de service congé formation professionnelle
annexe 1 et 2
Congé formation professionnelle
DSDEN - affaire suivie par Marylin Dume
21 novembre 2018
Note PPCR
documents à remplir RV de carrière
PPCR -
Note Septembre 2018 -
V. Boucard, IEN Morteau
Documents à remplir pour le RV de carrière - Rentrée 2018
Accident du personnel
déclaration accident du personnel
Notice accident du personnel et formulaire
DSDEN Division du personnel 1er degré
Affaire suivie par Erik Heytens
cumul d'activités Demande d'autorisation de cumul d'activités
DSDEN Division du personnel 1er degré
Affaire suivie par Erik Heytens
Rentrée 2018
note cumul d'activités Note cumul d'activités
DSDEN Division du personnel 1er degré
Affaire suivie par Erik Heytens
Rentrée 2018
Liaison enseignant-remplaçantInformations à transmettre à un remplaçant par l'enseignant de la classe (formulaire 2 p., ODT, 43 ko)
Charte laïcité enfantsCharte de la laïcité à l'école expliquée aux enfants (affiche origine La Ligue/Milan 1 p., JPG, 1 Mo)
Charte laïcitéCharte de la laïcité à l'école (affiche origine MEN 1 p., PDF, 165 ko)
formulaire autorisation d'absence Imprimé demande d'autorisation d'absence (imprimé 1 p., DOC, 53 ko)
rentrée 2018
formulaire autorisation d'absence syndicale Imprimé demande d'autorisation d'absence syndicale rentrée 2018