Documents administratifs

Vous trouverez ci-dessous les documents de la circonscription de Morteau, adressés aux écoles durant l’année scolaire 2019-2020.

Campagne d’admission à la retraite –
année civile 2021

note-campagne d’admission à la retraite des personnels titulaires du premier degré – année civile 2021
Fiche technique n°1_lettre n°43-44

Mise à jour : 14 janvier 2020

Rectorat – Division des personnels enseignants –
Service des retraites et de l’action sociale

Demande de disponibilité Rentrée 2020

note disponibilité
formulaire mise en disponibilité ou réintégration

Mise à jour : 2 décembre 2019

Dossier suivi par DSDEN Division de l’organisation scolaire – personnel 1er degré – Isabelle Barbe

Demande de travail à temps partiel ou reprise à temps plein Rentrée 2020

note temps partiel
Demande d’exercice des fonctions à temps partiel
demande de reprise des fonctions à temps plein

Mise à jour : 2 décembre 2019

Dossier suivi par DSDEN Division de l’organisation scolaire – personnel 1er degré – Isabelle Barbe

Congé formation professionnelle Rentrée 2020

Note de service CFP
Annexes 1 et 2 CFP

Mise à jour : 2 décembre 2019

Dossier suivi par DSDEN Gestion collective – Marylin Dume

Liste d’aptitude aux fonctions de directeur de deux classes et plus pour la rentrée 2020

Liste d’aptitude directeur – Calendrier prévisionnel R2020
Note de service PE LA DE R2020
Imprimé de candidature LA DE R2020

Mise à jour : 19 novembre 2019

Dossier suivi par DSDEN Gestion collective – Marion Paillard

Liste d’aptitude professeur des écoles 2020-2021

Note de service liste d’aptitude PE Rentrée 2020
fiche candidature LA PE Rentrée 2020

Mise à jour : 20 novembre 2019

Dossier suivi par DSDEN Gestion collective

Postes adaptés, allègement de service

Note de service postes adaptés, allégements de service
Annexe 1 notice d’information
Annexe 2 personnes ressources – calendrier
Annexe 3 fiche de renseignements
Annexe 4 demande d’aménagement de poste
Annexe 5 demande de poste adapté

Mise à jour DSDEN – Emilie Ginies : 12 novembre 2019

Cumul d’activités

Note de service cumul d’activités2
Annexe 1 Demande d’autorisation de cumul d’activités
activités pouvant être exercées sans autorisation

Mise à jour : septembre 2019

demande de congé parental ou de réintègration

Les modifications en cours d’année des situations administratives « de droit » des enseignants  : congés parentaux, temps partiels, reprise à 100, doivent être transmises à la DPE1 sous couvert de l’IEN  à l’aide des formulaires ci-dessus deux mois avant la reprise.

 

formulaire congé parental

Mise à jour : septembre 2019

Outils remplaçants

Outil-declaration-heures_(remplacants)2019_m
Guide du remplaçant

Mise à jour : septembre 2019

Grève des enseignants

1. procédure déclaration d’intention de grève
2. déclaration d’intention de grève
3. déclaration de situation à envoyer rapidement après la grève
Documents à renvoyer à l’IEN

Mise à jour : septembre 2019

Absence des enseignants

1. formulaire autorisation d’absence
2. formulaire autorisation d’absence syndicale
Documents à renvoyer à l’IEN

Mise à jour : septembre 2019

Demande de retraite R2020

Rectorat – SRASP
Dossier suivi par V. Jacob-Vacchino

Note campagne admission retraite
Fiche technique

Mise à jour DSDEN : janvier 2019

Accident du personnel

Notice déclaration accident de travail
formulaire déclaration accident du personnel

DSDEN Division du personnel ; affaire suivie par Erik Heytens