Documents administratifs

Vous trouverez ci-dessous les documents de la circonscription de Morteau, adressés aux écoles durant l’année scolaire 2019-2020.

Cumul d’activités

Note de service cumul d’activités2
Annexe 1 Demande d’autorisation de cumul d’activités
activités pouvant être exercées sans autorisation

Mise à jour : septembre 2019

Temps partiel – congé parental

Les modifications en cours d’année des situations administratives « de droit » des enseignants  : congés parentaux, temps partiels, reprise à 100, doivent être transmises à la DPE1 sous couvert de l’IEN  à l’aide des formulaires ci-dessous deux mois avant la reprise.

imprime B reprise a temps plein r2019
imprime A TP r2019
formulaire congé parental

Mise à jour : septembre 2019

Outils remplaçants

Outil-declaration-heures_(remplacants)2019_m
Guide du remplaçant

Mise à jour : septembre 2019

Grève des enseignants

1. procédure déclaration d’intention de grève
2. déclaration d’intention de grève
3. déclaration de situation à envoyer rapidement après la grève
Documents à renvoyer à l’IEN

Mise à jour : septembre 2019

Absence des enseignants

1. formulaire autorisation d’absence
2. formulaire autorisation d’absence syndicale
Documents à renvoyer à l’IEN

Mise à jour : septembre 2019

Demande de retraite R2020

Rectorat – SRASP
Dossier suivi par V. Jacob-Vacchino

Note campagne admission retraite
Fiche technique

Mise à jour DSDEN : janvier 2019

Accident du personnel

Notice déclaration accident de travail
formulaire déclaration accident du personnel

DSDEN Division du personnel ; affaire suivie par Erik Heytens