Documents administratifs

Vous trouverez ci-dessous les documents de la circonscription de Morteau, adressés aux écoles durant l’année scolaire 2018-2019.


Titre Description
1. note de service
2. annexe 1
3. annexe 2
3. annexe 3
4. annexe 4
Circulaire rapprochement de conjoint
DSDEN - Nathalie Gravier
9 janvier 2019
note de service disponibilité r 2019Circulaire disponibilité
DSDEN - Isabelle Barbe
6 décembre 2018

Remarques :

  • Utilisez le champ <Rechercher> pour filtrer les documents : « imprimé », « APC », etc.
  • Il existe aussi des pages où ces éléments sont sélectionnés : rentrée, remplaçants, APC et formulaires.
TitreDescription
liste d'aptitude PE
fiche candidature
Note de service et fiche candidature liste d'aptitude PE - décembre 2018
DSDEN -gestion collective (affaire suivie par Marion Paillard)
congé parental fonctionnaire
formulaire de renouvellement ou de réintégration
Modalités et formulaire pour demande ou réintégration congé parental
Decembre 2018 - DSDEN - DPE 1er degré
documents à remplir RV de carrière Documents à remplir pour le RV de carrière - Rentrée 2018
Note PPCRPPCR - Rentrée 2018
Accident du personnel
déclaration accident du personnel
Notice accident du personnel et formulaire
DSDEN Division du personnel 1er degré
Affaire suivie par Erik Heytens
cumul d'activités Demande d'autorisation de cumul d'activités
DSDEN Division du personnel 1er degré
Affaire suivie par Erik Heytens
Rentrée 2018
note cumul d'activités Note cumul d'activités
DSDEN Division du personnel 1er degré
Affaire suivie par Erik Heytens
Rentrée 2018
Liaison enseignant-remplaçantInformations à transmettre à un remplaçant par l'enseignant de la classe (formulaire 2 p., ODT, 43 ko)
Charte laïcité enfantsCharte de la laïcité à l'école expliquée aux enfants (affiche origine La Ligue/Milan 1 p., JPG, 1 Mo)
Charte laïcitéCharte de la laïcité à l'école (affiche origine MEN 1 p., PDF, 165 ko)
Autorisation d'absenceImprimé demande d'autorisation d'absence (imprimé 1 p., DOC, 53 ko)
rentrée 2018
autorisation d'absence syndicale Imprimé demande d'autorisation d'absence syndicale rentrée 2018