Documents administratifs

Vous trouverez ci-dessous les documents adressés aux écoles par la circonscription de Morteau.
 

Logo m@gistèreÉvaluation des écoles

Mise à jour, le 2 juin 2022

Les enseignants concernés par une évaluation de leur école, ont la possibilité de s’approprier les enjeux de l’évaluation à travers un parcours de formation en auto-inscription.
Accédez au portail m@gistère, puis utilisez ce lien pointant vers « Évaluation des établissements du 1er degré ».

 

Absence des enseignants

Les documents sont fournis au format DOC

  1. Le formulaire conge-formation-syndical 2021-11 de demande d’autorisation d’absence relative à un motif syndical
  2. Le formulaire d’ autorisation d’absence-diverse 2021-11 pour un autre motif

Mise à jour le 26 novembre 2021
Documents à renvoyer à l’IEN

 

Demande d’un congé parental

  • Le formulaire au format PDF ou au format DOC

Mise à jour le 22 novembre 2021
Documents à renvoyer à l’IEN

 

Disponibilité durant l’année scolaire 2022-23

  1. La note de service
  2. Le formulaire pour demander une mise en disponibilité, au format PDF, ou bien au format DOC.

Mise à jour le 15 novembre 2022
Affaire suivie par DSDEN, DPE1Isabelle Barbe

 

Temps partiel en vue de la rentrée 2022

  1. La note de service
  2. Le formulaire à compléter – demande de temps partiel ou reprise à plein temps

Mise à jour le 12 novembre 2021
Affaire suivie par DSDEN, Gestion collective – Isabelle Barbe

 

Liste d’aptitude aux fonctions de directeur de deux classes et plus pour la rentrée 2022

Cette proposition concerne les PE qui justifieront de deux années de services effectifs dans l’enseignement au 1er septembre 2022.

  1. La note de service
  2. L’imprimé de candidature

Mise à jour le 10 novembre 2021
Dossier suivi par DSDEN, Gestion collective – Nathalie Gravier

 

Liste d’aptitude professeur des écoles 2021-2022

Cette proposition concerne les instituteurs.

  1. La note de service Rentrée 2022
  2. La fiche de candidature

Mise à jour le 9 novembre 2021
Affaire suivie par DSDEN, Gestion collective – Nathalie Gravier

 

PPCR

Documents de référence pour les rendez-vous de carrière 2021-2022

  1. Le diaporama présenté le 5 octobre 2021
  2. Le guide « Rendez-vous de carrière, mode d’emploi »

Mise à jour le 10 octobre 2021

 
 

Demande de points de rapprochement en vue de la rentrée 2021

  1. note de service
  2. annexe 1 modalités d’attribution des points
  3. annexe 2 rapprochement de conjoint
  4. annexe 3 residence enfant
  5. annexe 4 charge de famille

Mise à jour le 10 mars 2021
Affaire suivie par DSDEN, Gestion collective – Nathalie Gravier

 

Campagne d’admission à la retraite – année civile 2021

lettre n°043 campagne retraite 1 degré
Fiche technique n°1_lettre n°43-44

Mise à jour le 14 janvier 2021

Rectorat – Division des personnels enseignants –
Service des retraites et de l’action sociale

 

Cumul d’activités

Retrouvez les notes de service et d’informations, ainsi que la dernière version du formulaire à remplir, sur la page « Cumul d’activités pour les enseignants du 1er degré » du site académique.
La version du 13 nov. 2020 de la demande d’autorisation de cumul d’activités.

Mise à jour le novembre 2020
Dossier suivi par DSDEN DPE1 – Eryk Heytens

 

Congé formation professionnelle Rentrée 2021

note de service
Annexes 1 et 2

Mise à jour le 10 novembre 2020

Dossier suivi par DSDEN Gestion collective – Marylin Dume

 

Grève des enseignants

  1. La procédure – déclaration d’intention de grève
  2. Le formulaire – déclaration d’intention de grève
  3. Le formulaire – déclaration de situation, à envoyer rapidement après la grève

Documents à renvoyer à l’IEN

Mise à jour le septembre 2020

 

Accident du personnel

Notice déclaration accident de travail
formulaire déclaration accident du personnel

Affaire suivie par DSDEN, Division du personnel