Vous trouverez ci-dessous les documents adressés aux écoles par la circonscription de Morteau.
Évaluation des écoles
Mise à jour, le 2 juin 2022
Les enseignants concernés par une évaluation de leur école, ont la possibilité de s’approprier les enjeux de l’évaluation à travers un parcours de formation en auto-inscription.
Accédez au portail m@gistère, puis utilisez ce lien pointant vers « Évaluation des établissements du 1er degré ».
Absence des enseignants
Les documents sont fournis au format DOC
- Le formulaire conge-formation-syndical 2021-11 de demande d’autorisation d’absence relative à un motif syndical
- Le formulaire d’ autorisation d’absence-diverse 2021-11 pour un autre motif
Mise à jour le 26 novembre 2021
Documents à renvoyer à l’IEN
Demande d’un congé parental
Mise à jour le 22 novembre 2021
Documents à renvoyer à l’IEN
Disponibilité durant l’année scolaire 2022-23
- La note de service
- Le formulaire pour demander une mise en disponibilité, au format PDF, ou bien au format DOC.
Mise à jour le 15 novembre 2022
Affaire suivie par DSDEN, DPE1 – Isabelle Barbe
Temps partiel en vue de la rentrée 2022
- La note de service
- Le formulaire à compléter – demande de temps partiel ou reprise à plein temps
Mise à jour le 12 novembre 2021
Affaire suivie par DSDEN, Gestion collective – Isabelle Barbe
Liste d’aptitude aux fonctions de directeur de deux classes et plus pour la rentrée 2022
Cette proposition concerne les PE qui justifieront de deux années de services effectifs dans l’enseignement au 1er septembre 2022.
Mise à jour le 10 novembre 2021
Dossier suivi par DSDEN, Gestion collective – Nathalie Gravier
Liste d’aptitude professeur des écoles 2021-2022
Cette proposition concerne les instituteurs.
- La note de service Rentrée 2022
- La fiche de candidature
Mise à jour le 9 novembre 2021
Affaire suivie par DSDEN, Gestion collective – Nathalie Gravier
PPCR
Documents de référence pour les rendez-vous de carrière 2021-2022
Mise à jour le 10 octobre 2021
Informations préoccupantes – 2021-2022
- La note de service
- Le plan pour rédiger une information préoccupante ou signalement d’enfant en danger
- Le guide à l’usage des professionnels
- La fiche d’informations préoccupantes ou de signalement d’enfants en danger
Mise à jour le 17 septembre 2021
Affaire suivie par le service santé, DSDEN, tél. 03 81 65 48 69
Demande de points de rapprochement en vue de la rentrée 2021
- note de service
- annexe 1 modalités d’attribution des points
- annexe 2 rapprochement de conjoint
- annexe 3 residence enfant
- annexe 4 charge de famille
Mise à jour le 10 mars 2021
Affaire suivie par DSDEN, Gestion collective – Nathalie Gravier
Campagne d’admission à la retraite – année civile 2021
lettre n°043 campagne retraite 1 degré
Fiche technique n°1_lettre n°43-44
Mise à jour le 14 janvier 2021
Rectorat – Division des personnels enseignants –
Service des retraites et de l’action sociale
Cumul d’activités
Retrouvez les notes de service et d’informations, ainsi que la dernière version du formulaire à remplir, sur la page « Cumul d’activités pour les enseignants du 1er degré » du site académique.
La version du 13 nov. 2020 de la demande d’autorisation de cumul d’activités.
Mise à jour le novembre 2020
Dossier suivi par DSDEN DPE1 – Eryk Heytens
Congé formation professionnelle Rentrée 2021
note de service
Annexes 1 et 2
Mise à jour le 10 novembre 2020
Dossier suivi par DSDEN Gestion collective – Marylin Dume
Grève des enseignants
- La procédure – déclaration d’intention de grève
- Le formulaire – déclaration d’intention de grève
- Le formulaire – déclaration de situation, à envoyer rapidement après la grève
Documents à renvoyer à l’IEN
Mise à jour le septembre 2020
Accident du personnel
Notice déclaration accident de travail
formulaire déclaration accident du personnel
Affaire suivie par DSDEN, Division du personnel