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Les documents destinés aux directeurs

Dans cette page, vous trouverez l’intégralité des documents fournis aux directeurs par la circonscription d’inspection, durant l’année scolaire 2021/2022, à l’exception de ceux qui n’ont pas un caractère confidentiel et qui sont mis à disposition de l’ensemble des enseignants. Les entrées sont classées par ordre chronologique décroissant.

 

↓ Année scolaire 2021-2022 ↓

 

Évaluation des écoles

Mise à jour, le 1er avril 2022

Les documents du Conseil de l’évaluation de l’école
  • Le cadre de l’évaluation 1er degré
  • La charte de déontologie des évaluateurs externes
  • La démarche de l’évaluation des écoles (diaporama)
  • L’évaluation de la politique publique en 6 schémas
Les fiches et formulaires
  • Acteurs, stratégie, environnement institutionnel et partenarial (fiche)
  • Apprentissage, suivi de l’élève et enseignement (fiche)
  • Bien-être à l’école (fiche)
  • Suivi des élèves (fiche)
  • Type d’indicateurs (fiche)
  • Indicateurs pour tableau de bord 1er degré (fiche)
  • Auto-évaluation de l’école (trame)
Téléchargement de l’ensemble de ces documents
Fichier ZIP, 4,5 Mo.
 

Projet d’école 2022

Modalités de l’évaluation des écoles ; construction (renouvellement) des projets d’école.

Origine : cabinet du rectorat
Mise à jour, le 15 mars 2022

 

Mémento du directeur

Mise à jour : 2 octobre 2021, Éric Chardon

Pour faire suite à une demande formulée lors de la réunion de prérentrée, voici un outil produit au niveau départemental : le mémento pour la direction d’école. Le livret, réalisé avec BookCreator, pointe vers de nombreux tutoriels. Il montre par exemple comment exploiter les données de ONDE pour obtenir des carnets d’adresses* dans « Convergences », pour remplir un listing ARS, etc.

Avec l’outil de publipostage, intégré à ONDE, il est possible de générer les justificatifs de déplacement scolaire pour les parents.

    • vérifier par le passage par le PDF que la mise en page soit conforme, avant d’imprimer ;
    • il semblerait qu’il y ait un mélange dans le filtrage par niveau / par classe, mais que cela puisse être contourné en cochant ou décochant les items.
 

Protocole ARS

Auteurs : ARS et rectorat
Mise à jour par l’ARS, le 23 septembre 2021

  • La procédure de gestion des cas COVID19
  • Annexe-1 FT19-bis Établissement scolaire (classeur XLSX)
  • Annexe-2 Attestation sur l’honneur – Élève présentant des symptômes
  • Annexe-3a École maternelle – Parent d’enfant contact à risque ou d’un élève cas confirmé dans la même classe
  • Annexe-3b École élémentaire – Parent d’enfant contact à risque ou d’un élève cas confirmé dans la même classe
  • Annexe-4a École maternelle – Parent d’enfant contact à risque, d’un élève cas confirmé dans une autre classe ou d’un personnel cas confirmé
  • Annexe-4b École élémentaire – Parent d’enfant contact à risque, d’un élève cas confirmé dans une autre classe ou d’un personnel cas confirmé
  • Annexe-5 Personnels contact à risque (1er et 2nd degrés)
  • Annexe 6a Attestation sur l’honneur – Retour de quarantaine des contacts à risque (élève de maternelle)
  • Annexe-6b Attestation sur l’honneur – Retour de quarantaine des contacts à risque (élève en élémentaire, collégien ou lycéen)
  • Annexe-7 Attestation sur l’honneur – Élève vacciné ou ayant contracté la COVID-19 depuis moins de 2 mois
 

Note de service №1 et ses annexes

Mise à jour : mis à jour : le 30 aout 2021

 

↓ Année scolaire 2019-2020 ↓

 

PAP

Déposé le 11 juin 2020

  • Annexe 1 – Demande d’avis au psychologue ou médecin de l’éducation nationale
  • Annexe 2 – Principes et protocole académique
  • Annexe 3 – Demande avis du médecin scolaire
  • Annexe 4 – Formulaire PAP
 

Retour de la réunion des directeurs du 28 avril

 

Service d’aide pédagogique à domicile

Mise à jour : décembre 2019

SAPAD25_Le Point sur _2019-2020

 

Accidents scolaires

Auteur : Division des élèves et d’appui aux établissements
mise à jour le 9 décembre 2019

  1. Modèle de déclaration 1er degré
  2. Guide technique 1er degré
  3. courrier DASEN 9 décembre 2019
 

Signalement d’un élève

Mise à jour : 3 septembre 2019

  1. imprimé de déclaration au parquet
  2. fiche liaison signalement au parquet
 

↓ Année scolaire 2018-2019 ↓

 

Présentation de la SEGPA de Morteau

Déposé le 5 février 2019

Le flyer édité par le collège Jean-Claude Bouquet

 
 

Manifestations scolaires – plan vigipirate

Auteur : DSDEN -référent sureté – Dossier suivi par Mme Bacoul – déc 2017

  1. courrier dasen – 14 dec 2017
  2. formulaire à envoyer lors des manifestations
  3. recommandations  pour la sécurisation des lieux
 

Mise en place d’EduConnect

Auteur : Rectorat – DSI  –

Dossier suivi par  M. Michaut déc 2018

  1. Courrier de M. le Recteur du 5 décembre 2018
  2. Tutoriel destiné aux parents
 

Traitement de l’absentéisme

Auteur : Division des élèves et d’appui aux établissements – 8 nov 2018

1. Note obligation scolaire – 1er degré
2. Annexe 1 Procédure simplifiée 1er degré
3. Annexe 2 fiche signalement 1er degré
4. Annexe 3 suivi absentéisme 1er degré

 
Dossier suivi par Pascale Troncin
 
  1. NoteRectoraleDematBS
  2. AFFICHE_bulletins-paye_MENJ
 

Note AESH  – janvier 2018

Auteur : IEN ASH

formulaire nouvelle demande ou renouvellement

Procédure absence et formulaire autorisation d’absence

    1. procédure absence DSDEN
    2. NS spéciale AVS-aide humaine
    3. Formulaire d’absence maladie
    4. formulaire autorisation absence AESH
    5. imprimé nouvelle demande et renouvellement AESH